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Multirisques Environnement

Contrat d'assurance mixte RC-Dommage autour du risque de pollution

Ce contrat comprend quatre volets de garantie possibles :
  • La responsabilité civile "Atteinte à l'environnement", qui concerne tous les dommages corporels, matériels et immatériels causés aux personnes et à la nature. Il y a deux sous options possibles : soit la garantie est limitée à la pollution accidentelle, soit elle est étendue à la pollution graduelle (lente).
  • Une garantie "Frais de dépollution du sol" qui couvre indistinctement les frais de dépollution tant sur le site de l'assuré qu'en dehors du site,
  • La garantie "Frais de dépollution des biens immobiliers" de l'assuré permettant une prise en compte plus large des opérations de dépollution.
  • La garantie des Pertes d'exploitation consécutive à une pollution (on vise ici notamment la fermeture administrative imposée par les autorités publiques)

AXA a été le premier à mettre en place ce type de contrat via le GIE ASSURPOL sous la marque GREEN. ACE et AIG ont tous les deux emboîtés le pas et proposent actuellement des offres très compétitives dans ce domaine du risque environnementale.

Les budgets de prime démarrent à 1000 euros en général.

L'étude de ce type de contrat est assez lourd administrativement et le questionnaire exige le concours des responsables qui ont suivi le dossier environnement de l'entreprise avec les DRIRE.

Compte tenu de l'évolution de la législation en matière d'environnement, les groupes industriels vont devoir s'équiper de ce type de contrat qui, en plus d'avoir une vraie raison d'être, brilleraient d'une absence très gênantes pour tous les dirigeants appuient leurs communications sur l'environnement et le développement durable.

Multirisques

Contrat Multirisques Bureaux
Contrat Multirisques Commerce
Contrat Multirisques Industriels
Contrat Multirisques PNO
Contrat MR Environnement
MR Habitation

 

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