Conseils, marketing, web agency, réseaux sociaux
Les métiers issus des nouvelles technologies de l'information négligent souvent l'importance de l'assurance RC Professionnelle. Au moyen d'exemples concrets, KERN ASSURANCES démontre l'indispensable.
Vous jouez sur le rouge ou sur le noir ?
« Un contrat d’assurance RC Professionnel ça ne sert à rien ! » : petit exercice de simulation sans conséquence et on en reparle juste après...
Vous développez une gamme de services en matière de marketing, communication, études de marché et sondages ?
Voici quelques scénarios qui pourraient vous coûter cher si vous ne disposez pas d’une police RC Professionnelle adéquate :
- Envoi de documents publicitaires à des personnes non ciblées (erreur de fichiers)
- Arguments erronés ou sans fondement utilisés dans une publicité comparative
- Diffusion, par erreur, d’informations confidentielles
- Violation non intentionnelle des droits de propriété littéraire, artistique ou industrielle
- Analyse erronée des résultats d’un sondage
- Distribution d’un objet publicitaire dont l’utilisation s’avère dangereuse
- Réservation d’un espace publicitaire dans un journal dont les lecteurs ne correspondent pas à la cible visée
Vous faites de la formation, du conseil, des traductions, du management et/ou du coaching ?
Voici quelques scénarios qui pourraient vous coûter cher si vous ne disposez pas d’une police RC Professionnelle adéquate :
- Utilisation non intentionnelle de supports faisant l’objet de droits d’auteur, sans autorisation préalable
- Défaut d’information dans l’application d’une nouvelle réglementation sociale, fiscale… en matière de conseil
- Diffusion de fichiers ou d’informations confidentielles, par erreur
- Traduction erronée provoquant un contresens dans une brochure technique ou commerciale, un mode d’emploi…
- Mise à disposition d’un intérimaire ne répondant pas au cahier des charges du client
Les métiers des nouvelles technologies de l’information, les Web Agency, Web marketeur, lisez plutôt :
- Mauvais paramétrage sur un logiciel de gestion ou de facturation
- Utilisation non intentionnelle de supports faisant l’objet de droits d’auteur, sans autorisation préalable
- Indisponibilité d’un site Internet du fait d’un serveur mal dimensionné par l’hébergeur
- Matériel endommagé suite à une opération de maintenance
- Perte de données suite à une migration vers un nouveau système
- Indisponibilité ou suppression accidentelle d’un accès à Internet suite à une intervention technique ou de maintenance
On est d’accord, les risques existent, mais combien ça coùte ?
Voici quelques exemples de sinistres réglés par les assureurs partenaires de Kern Assurances
| Droit de propriété industrielle Une entreprise spécialisée dans la communication souhaite changer d’identité visuelle. L’agence de publicité sélectionnée conçoit un logo qui utilise des pictogrammes symbolisant la vue, l’ouïe et la parole. Bien que présentés sous une forme différente, une agence concurrente croit reconnaître dans ces pictogrammes une de ses créations récentes et met en cause la responsabilité de l’agence pour violation des droits de propriété industrielle. Montant des dommages et intérêts accordés dans le cadre d’une transaction amiable : 55.000 € |
Erreur de conseil Un consultant en management intervient à la demande de la direction générale d’une PME pour l’aider à résoudre des problèmes d’organisation, frein à son expansion. Le rapport rendu par le consultant préconise une réorganisation qui s’avèrera coûteuse : la solution informatique finalement retenue après rédaction du cahier des charges par le consultant ne peut être utilisée car elle n'offre pas la possibilité d’intégrer une réforme comptable que le consultant aurait dû mentionner. Condamnation de la société de conseil : 105.000 € de dommages et intérêts. |
| Erreur de programmation Un cabinet d’avocats demande à un prestataire informatique de lui fournir et de lui paramétrer un logiciel de facturation. Or, suite à une erreur de programmation, le cabinet d’avocats s’est plaint que trente jours durant, le logiciel développé par la SSII a sous facturé de 50% les clients du cabinet ; avec un manque à gagner correspondant. Montant des dommages et intérêts accordés dans le cadre d’une transaction amiable : 165.000 €. |
Erreur de rédaction du traducteur Une entreprise de traduction effectue une prestation pour un client portant sur la traduction d’un contrat de vente en Bulgarie. L’acheteur s’est retiré sans dommage au dernier moment. L’entreprise reproche au traducteur son manque d’appréciation sur les clauses d’annulation et estime son préjudice au montant du contrat. Coût pour l’assureur : 2.500 € de frais de défense et transaction de 10.000 €. |
| Erreur de conseil du franchiseur Une station de lavage est installée dans une zone résidentielle et des voisins se plaignent du bruit causé par l’exploitation de la station qui fonctionne de nuit. Le franchiseur est condamné à indemniser les tiers. En effet, le juge a considéré que l’implantation de la station était la conséquence de la légèreté des études effectuées par le franchiseur, qui s’était engagé à l’égard de l’exploitant (son franchisé) à une obligation d’assistance et de conseil dans le choix du terrain adapté à l’exploitation. Coût pour l’assureur : 35.000 € de frais de défense et indemnité de 75.000 € |
Mauvaise communication Une agence de communication est mise en cause par son client pour avoir réalisé une campagne de communication qui s’est avérée qualifiée de mensongère et trompeuse par les clients de ce dernier. Coût pour l’assureur : 25.000 € de frais de défense et transaction de 12.000 € . |
Dans l’ensemble des cas ci avant seul un contrat RC Pro mentionnant le bon libellé d’activité, peut prendre en charge les réclamations des victimes ainsi que les frais de défense, sous déduction de la franchise prévue au contrat.
Le lien vers la fiche dédiée aux autres assurances dédiées aux professions de conseil dans les nouvelles technologies de l'information et SSII : cliquez ici
Vous avez d’autres exemples en tête, vous souhaitez nous les soumettre et obtenir une confirmation écrite de l’assureur sur son éventuelle prise en charge ? Excellente idée, à vos claviers :
loic.toth@kernassurances.fr
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