Financement et assurance des projets photovoltaïques
Le grand boom des projets photovoltaïques, le financement des projets PV, l'importance du couple Banque et Assurance.
Giovanni d'AlemagnaTriptyque
Financement et assurance des installations PV : la patère et le filet
Par Loïc TOTH, courtier en assurances, gérant de la Société Kern Assurances
Indéniablement on assiste au boum du secteur des énergies renouvelables. Partout en France des projets voient le jour et impliquent un montage financier où le banquier est sollicité.
Le triptyque : défisc’-subventions-rachat EDF
Défiscalisation, subventions des collectivités publiques, et surtout contrat de rachat EDF garantit sont les trois piliers du dispositif.
Pour optimiser ce triptyque, il est fortement conseillé de financer son projet.
Les montants empruntés vont de 15.000 euros à 500.000 euros selon que l’on est investisseur particulier ou entreprise.
Le montage implique très souvent la création d’une Sarl qui va exploiter l’installation sur le toit ou le terrain d’une SCI, laquelle facturera un loyer dans le cadre d’un bail emphytéotique.
Banquiers et assureurs : un frein à l’essor des énergies renouvelables ?
Le secteur bancaire semble plutôt réticent au financement dont pourtant le revenu d’exploitation est garantit pendant 20 ans par EDF.
Idem pour les assureurs qui n’ont pas suffisamment de recul en terme d’expérience (intensité des sinistres, fréquence) sur le sol français avec cette petite particularité juridique de l’assurance obligatoire décennale.
Alors quoi, assureurs et banquiers vont-ils être montrés du doigt par ce secteur en plein essor qu’est le marché du photovoltaïque et des énergies renouvelables plus généralement ? Assureurs et banquiers, frein à l’innovation ?
Un risque assurable, un risque « bancable »
Que l’on soit assureur ou banquier, nos règles de fonctionnement qui président à l’équilibre de nos comptes ne sont pas incompatibles avec ce nouvel eldorado économique.
Aujourd’hui assurer le prêt d’une personne dont l’espérance de vie est faible ou dont les activités sportives ou professionnelles rendent plus probables la survenance d’un accident, est possible : le banquier peut délivrer son prêt à partir du moment où l’assureur couvre le risque.
Ce qui marche pour les emprunts immobiliers classiques peut marcher de la même façon pour les investisseurs en énergies PV ou autre énergies.
Les assureurs étudient tous les jours les projets PV en analysant les matériaux utilisés, les techniques de pose, le sérieux du plan de financement au regard des prévisions de rendement, les attestations d’assurances décennales des constructeurs (couvreurs, électriciens), la structure du bâtiment support ou encore l’activité exercée sous la toiture.
Un certain nombre de projets se voient refuser l’assurance pour des raisons évidentes : présence de stockage de biens fortement combustibles, structure de bâtiment trop légère ou insuffisamment clos et couvert, activité industrielle aggravante, protection des équipements insuffisantes…
Bien sûr, les assureurs proposent un certain nombre de recommandations pour limiter ou supprimer la survenance de sinistres et rendre ainsi possible la souscription d’un contrat tous risques.
En clair, un projet sérieux qui a toutes les chances d’aller jusqu’au bout sans encombre est un projet assurable et donc susceptible de trouver le financement bancaire.
Tout comme pour l’assurance des emprunts immobiliers, l’assurance des investissements d’installations PV sont les supports du dispositif ; pour reprendre l’image du triptyque, le contrat de prêt et le contrat d’assurance sont la patère et le filet.
* PV = photovoltaïque
